Aller au contenu

FSGT 93

  • Accueil
  • Actualités
  • CGU
  • Contact
  • L’équipe
FSGT 93
FSGT93 La Coloc’ de l’Ourcq
  • Accueil
  • Le Comité FSGT 93
    • Qui sommes-nous
    • L'équipe
    • Les commissions d'activités
    • Le monde parle de nous
    • Nous parlons au monde
  • Je veux affilier mon club
  • Je veux pratiquer un sport
  • Maison Sport-Santé
  • Formations
  • Événements
  • Nos engagements
  • Contact

Cadre légal du site

Mentions légales

Cette page rassemble les informations d’identification du site, les responsabilités éditoriales et les mentions relatives à son hébergement et à son exploitation.

1. Édition du site

Conformément à l’article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site www.fsgt93.fr sont informés de l’identité des intervenants participant à son édition et à son suivi.

Éditeur du site
Comité départemental de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail de Seine-Saint-Denis (FSGT 93)
165 rue de Paris, 93000 Bobigny, France
accueil@fsgt93.fr — 01 48 31 12 59
Directrice de la publication
Chloé Bugliéry — cbugliery@fsgt93.fr
Hébergement
Coopérative OUVATON, 16 bis rue d’Odessa, boîte 37, 75014 Paris, France
Déléguée à la protection des données
Chloé Bugliéry — cbugliery@fsgt93.fr
Conception et réalisation technique
Dealeo

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le Comité départemental de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail de Seine-Saint-Denis (FSGT 93) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, éléments d’architecture, icônes et sons, sous réserve des droits appartenant à des tiers et des crédits indiqués sur les contenus concernés.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de la FSGT 93 ou du titulaire des droits concerné.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments est susceptible de constituer une contrefaçon poursuivie conformément aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. Limitations de responsabilité

La FSGT 93 s’efforce de fournir sur le site des informations aussi exactes et à jour que possible. Elle ne peut toutefois garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations publiées.

La FSGT 93 ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, ni de l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus qui y sont proposés, dans les limites prévues par la loi.

La FSGT 93 met en œuvre des mesures raisonnables pour sécuriser le site. Sa responsabilité ne saurait toutefois être engagée en cas d’intrusion frauduleuse ou d’introduction involontaire de données indésirables échappant à son contrôle, sous réserve des dispositions légales applicables.

4. Données personnelles

Conformément à la réglementation applicable, toute personne dispose notamment de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition concernant ses données personnelles, ainsi que, lorsque les conditions sont réunies, d’un droit à la portabilité.

Pour exercer ces droits ou poser une question sur le traitement de vos données, contactez la déléguée à la protection des données : cbugliery@fsgt93.fr.

Consulter la politique de confidentialité pour connaître les données traitées, leurs finalités, leurs destinataires et leurs durées de conservation.

5. Liens hypertextes et cookies

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. La FSGT 93 ne contrôle pas ces sites et ne peut être tenue responsable de leurs contenus, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.

La navigation peut entraîner le dépôt de cookies ou d’autres traceurs. Les traceurs soumis au consentement ne sont déposés qu’après l’accord de l’utilisateur ; certains traceurs strictement nécessaires au fonctionnement du service peuvent en être exemptés.

Consulter la politique relative aux cookies.

6. Droit applicable

L’utilisation du site est soumise au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises compétentes seront saisies conformément aux règles applicables.

À retenir

  • Identité de l’éditeur et de l’hébergeur
  • Propriété et utilisation des contenus
  • Responsabilités, données personnelles et cookies

Liens utiles

Contacter le comité

  • Voir la politique de confidentialité
  • Voir les CGU
  • Voir la politique de cookies

Vous informer

Nous contacter

accueil@fsgt93.fr

01 48 31 12 59

Suivez-nous

  • Facebook
  • Instagram
  • LinkedIn
  • YouTube

Newsletter

Recevez les actualités de la FSGT 93 par email.

  • Mentions légales
  • CGU
  • Politique de confidentialité
  • Politique de cookies

Tous droits réservés FSGT 93 © 2026

Votre confidentialité

Nous utilisons des cookies et des services tiers nécessaires au fonctionnement du site et, avec votre accord, pour afficher des contenus externes (cartes, vidéos et polices). Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment.

Fonctionnels Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire au fonctionnement du site ou à la fourniture d’un service demandé.
Preferences
The technical storage or access is necessary for the legitimate purpose of storing preferences that are not requested by the subscriber or user.
Statistiques
The technical storage or access that is used exclusively for statistical purposes. Mesure d’audience anonyme. Aucun outil statistique n’est actuellement configuré sur ce site.
Contenus externes
Autorise le chargement de services tiers pouvant déposer des cookies ou recevoir des données techniques, notamment YouTube, Google Fonts et les cartes.
  • Gérer les options
  • Gérer les services
  • Gérer {vendor_count} fournisseurs
  • En savoir plus sur ces finalités
Personnaliser
  • {title}
  • {title}
  • {title}
  • Accueil
  • Actualités
  • CGU
  • Contact
  • L’équipe