Conditions d’utilisation
CGU
Cette page précise le cadre d’utilisation du site, les règles d’accès aux contenus et les bonnes pratiques attendues des visiteurs et des structures affiliées.
Objet
Les présentes conditions encadrent l’utilisation du site du comité FSGT 93.
Accès au service
L’accès au site est gratuit hors coûts d’accès internet.
Responsabilité
Le comité met en œuvre les moyens raisonnables pour maintenir des informations à jour.